Réglementation


Articles publiés dans cette rubrique

mardi 17 mars 2020
par  Raphaël

Mail du SNA

Chers Présidentes, Chers Présidents, Chères administratrices et administrateurs,
La décision du gouvernement de mise en confinement de la population française, nous amène à quelques obligations et questionnements.
Vous trouverez ci-dessous les réponses relatives à la possibilité de nous déplacer pour (...)

mardi 29 octobre 2019
par  Raphaël

Déclaration de rucher

Information sur les modalités de déclaration de rucher en préfecture (source : agriculture.gouv.fr)
Le lien du site web pour remplir ou imprimer le formulaire de déclaration est le suivant : http://mesdemarches.agriculture.gouv.fr/demarches/exploitation-agricole/obtenir-un-droit-une-autorisation/articl

mercredi 21 août 2019
par  Raphaël

Liens officiels

Maladies contagieuses, étiquetage du miel .....
Arrêté du 23 décembre 2009 établissant les mesures de police sanitaire applicables aux maladies réputées contagieuses des abeilles et modifiant l’arrêté interministériel du 11 août 1980 relatif à la lutte contre les maladies réputées contagieuses des (...)

vendredi 14 octobre 2016
par  Raphaël

L’étiquetage nutritionnel pour le pain d’épices

L’étiquetage nutritionnel pour le pain d’épices
Photo non contractuelle
Comme vous le savez, l’étiquetage nutritionnel des denrées alimentaires à la vente sera obligatoire à partir du 13 décembre 2016, et notre bon vieux pain d’épices n’y échappera pas.
Bon nombre d’apiculteurs avec leur excellent pain (...)

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